Mentions Légales — Informations juridiques

1. Identification de l’Entreprise

Raison Sociale : NumisCore SARL (nom commercial : Maison Or et Bijoux)
Forme Juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
Capital Social : 1 000 €
RCS : Grasse — 947 951 042
Numéro TVA Intracommunautaire : FR57947951042
Déclaration douanière : 3366-17
Adresse du Siège Social : 5 rue Tony Allard, 06400 Cannes, France

2. Direction et Représentation

Gérant : Bertrand Mathieu
Responsable de Publication : Bertrand Mathieu
Responsable du Traitement des Données : Bertrand Mathieu

3. Contact et Communication

Téléphone : 04 93 68 07 96
Email : contact@maison-or-bijoux-cannes.com
Heures d’ouverture : Lundi-Vendredi 09h00-18h00, Samedi 09h00-13h00

4. Hébergement du Site

Hébergeur : Hostinger International Ltd — Šv. Ignoto g. 26, 01120 Vilnius, Lituanie
Serveur : Données stockées en Union Européenne
Certificat SSL : Chiffrage 256-bit pour sécurité des transactions

5. Droits d’Auteur et Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du site www.maison-or-bijoux-cannes.com, y compris textes, images, logos, vidéos, design et structure, sont la propriété exclusive de Maison Or & Bijoux Cannes ou dûment autorisés par leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, modification, traduction ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite et constitue une violation des droits d’auteur.

6. Crédits et Contributions

• Design Web : NEWP — Agence web & marketing digital (newp.fr)
• Photographie : Images des produits © Maison Or & Bijoux Cannes
• CMS : WordPress

7. Responsabilité et Limitation

Maison Or & Bijoux Cannes s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, la Société ne peut être tenue responsable des erreurs, omissions ou dysfonctionnements techniques.

8. Conditions Générales Applicables

• Conditions Générales d’Utilisation : Règles d’accès au Site
• Conditions Générales de Vente : Règles applicables aux achats
• Politique de Confidentialité : Protection des données personnelles
• Politique de Cookies : Gestion des cookies et traceurs

9. Conformité Légale

• RGPD (2016/679) : Droits et libertés des données personnelles
• Loi AGEC : Économie circulaire (métaux précieux, recyclage)
• Décret n°2006-1147 : Commerce des métaux précieux

10. Droit Applicable

Ces mentions légales sont régies par le droit français. Juridiction compétente : Tribunaux du ressort de Grasse (Alpes-Maritimes).

Dernière mise à jour : Mars 2026